Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTACT
Monsieur Patrice VIZIOZ

Numéro de dépôt :
95593165
Date de dépôt :
17/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2005

Présentation de la marque INTACT

Déposée le 17 octobre 1995 par monsieur Patrice VIZIOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est monsieur Patrice VIZIOZ domicilié(e) 16, rue de Chartres, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Schihin, Chrétien & Associés - France.

La marque INTACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTACT est expirée depuis le 17 octobre 2005.

Patrice VIZIOZ a également déposé les autres marques suivantes : BÔRIVAGE MILLESIME , ATELIER BÔRIVAGE BIARRITZ , BO RIVAGE HOME FRAGRANCE , INTACT


Monsieur Patrice VIZIOZ - 16, rue de Chartres, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France


Cabinet Schihin, Chrétien & Associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Objets d'art, objets pour la décoration en bronze, ou métaux communs.Objets d'art, objets pour la décoration en métaux précieux.Objets d'art, objets pour la décoration en marbre, pierre, béton.Meubles, glaces (miroirs), cadres; meubles de bureau, meubles de cuisine, meubles de salle de bains, meubles de jardin; objets d'art, objets pour la décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de ces matières ou en matières plastiques.Objets d'art, objets pour la décoration en verre, terre cuite, porcelaine ou faïence.Tissus à usage textile; tissus élastiques; étiquettes en tissu; tissus pour la lingerie; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier); couvertures de lit et de table

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).