Marque enregistrée - Marque en vigueur

D-DAY RESTAURANT
M. Patrice VILLENEUVE

Numéro de dépôt :
4378225
Date de dépôt :
21/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2027
D-DAY RESTAURANT de Patrice VILLENEUVE

Présentation de la marque D-DAY RESTAURANT

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2017 par monsieur Patrice VILLENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D-DAY RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est monsieur Patrice VILLENEUVE domicilié(e) 46 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice VILLENEUVE domicilié(e) 46 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 72000 - LE MANS - France.

La marque D-DAY RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-DAY RESTAURANT arrivera à expiration en date du 21 juillet 2027.


M. Patrice VILLENEUVE - 46 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 72000 - LE MANS - France


M. Patrice VILLENEUVE - 46 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.