Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARAVERS
Monsieur Patrice VICHY

Numéro de dépôt :
3112858
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2011

Présentation de la marque PARAVERS

Déposée le 23 juillet 2001 par monsieur Patrice VICHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARAVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est monsieur Patrice VICHY domicilié(e) 14, route de Clermont, 63670 LE CENDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque PARAVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARAVERS est expirée depuis le 23 juillet 2011.

Patrice VICHY a également déposé les autres marques suivantes : Auvernature , sodilège , LA VIE SANS SEL


Monsieur Patrice VICHY - 14, route de Clermont, 63670 LE CENDRE - France


CABINET Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 12 septembre 2002 - Rejet partiel n°353712 - Publication au BOPI 2002-09-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Compléments alimentaires, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; Viande, poisson, volaille et gibier ; ex traits de viande, fruits et légumes conservés, sèches et cuits : gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.