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Marques déposées par Patrice VASSY
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FORTUNAT MAYOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTUNAT MAYOR
Patrice VASSY

Numéro de dépôt :
1455331
Date de dépôt :
24/10/1985
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
24/10/1995
FORTUNAT MAYOR de Patrice VASSY

Présentation de la marque FORTUNAT MAYOR

Déposée le 24 octobre 1985 par Patrice VASSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « FORTUNAT MAYOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patrice VASSY, domicilié(e) 9, rue Victoire Massol, 12000 RODEZ. - France.

La marque FORTUNAT MAYOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTUNAT MAYOR est expirée depuis le 24 octobre 1995.

Patrice VASSY a également déposé les autres marques suivantes : AQUARIUS , CENTRE MONDIAL DES RELATIONS HUMAINES C.M.R.H. , ETOILES COM , CENTRE DES RELATIONS HUMAINES C.R.H. , LA SYNETHIQUE , A.D.A.M.E. , EXO 7


Patrice VASSY - 9, rue Victoire Massol, 12000 RODEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

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