Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANT VILLAGE
Patrice VANSTEENBERGHE

Numéro de dépôt :
1184387
Date de dépôt :
06/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CROISSANT VILLAGE de Patrice VANSTEENBERGHE

Présentation de la marque CROISSANT VILLAGE

Déposée le 6 novembre 1980 par Patrice VANSTEENBERGHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROISSANT VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patrice VANSTEENBERGHE domicilié(e) 2, villa St-Jacques, 75014 PARIS. - France.

La marque CROISSANT VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CROISSANT VILLAGE est expirée depuis le 6 novembre 1990.

Patrice VANSTEENBERGHE a également déposé les autres marques suivantes : BURGER'S , MISTER BURGER


Patrice VANSTEENBERGHE - 2, villa St-Jacques, 75014 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Restauration.