CROISSANT VILLAGE
Présentation de la marque CROISSANT VILLAGE
Déposée le 6 novembre 1980 par Patrice VANSTEENBERGHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROISSANT VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CROISSANT VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CROISSANT VILLAGE est expirée depuis le 6 novembre 1990.
Patrice VANSTEENBERGHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11