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Marques déposées par Patrice TOTO
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PATO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATO
Patrice TOTO

Numéro de dépôt :
3191995
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2012
PATO de Patrice TOTO

Présentation de la marque PATO

Déposée le 31 octobre 2002 par Patrice TOTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est Patrice TOTO domicilié(e) 21, Rue de Tivoli,77100 MEAUX - 77100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice TOTO domicilié(e) 21, Rue de Tivoli,77100 Meaux - 77100 - France.

La marque PATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATO est expirée depuis le 31 octobre 2012.

Patrice TOTO a également déposé les autres marques suivantes : Pato By Patrice- TOTO P A T O


Patrice TOTO - 21, Rue de Tivoli,77100 MEAUX - 77100 - France


Patrice TOTO - 21, Rue de Tivoli,77100 Meaux - 77100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Cuir et imitation du cuir, sac à main et à dos et de sport Vêtements, chaussures, chapellerie Articles de sport et de gymnastique à exception des tapis

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].