Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KATY ARMEN
Mr. Patrice TCHILIAN

Numéro de dépôt :
93475758
Date de dépôt :
09/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2003

Présentation de la marque KATY ARMEN

Déposée le 9 juillet 1993 par monsieur Patrice TCHILIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KATY ARMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est monsieur Patrice TCHILIAN domicilié(e) 25, Rue Micolon, 94140 ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Patrice TCHILIAN - France.

La marque KATY ARMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATY ARMEN est expirée depuis le 9 juillet 2003.


Mr. Patrice TCHILIAN - 25, Rue Micolon, 94140 ALFORTVILLE - France


Mr. Patrice TCHILIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons et crochets; oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.