Présentation de la marque PASSIVA LA MAISON BASSE ENERGIE
Déposée le 4 juillet 2008 par Patrice TAROT et TAROT Anne-Sophie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSIVA LA MAISON BASSE ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-33 du 14 août 2008.
Les déposants sont Patrice TAROT domicilié(e) 8 rue de la Rabine - 53220 - MONTAUDIN - France et TAROT Anne-Sophie domicilié(e) 8 rue de la Rabine - 53220 - MONTAUDIN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ZOCCHETTO RICHEFOU & Associés domicilié(e) 8 quai d'Avesnières - 53000 - LAVAL - France.
La marque PASSIVA LA MAISON BASSE ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSIVA LA MAISON BASSE ENERGIE arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.
Patrice TAROT - 8 rue de la Rabine - 53220 - MONTAUDIN - France
TAROT Anne-Sophie - 8 rue de la Rabine - 53220 - MONTAUDIN - France
ZOCCHETTO RICHEFOU & Associés - 8 quai d'Avesnières - 53000 - LAVAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Inscription le 17 novembre 2010 - Concession de licence n°535713 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-17
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2018 n°2689456 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-30
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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