Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRIVOLE (S)
M. Patrice Staffelbach

Numéro de dépôt :
4354522
Date de dépôt :
13/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2027
FRIVOLE (S) de Patrice Staffelbach

Présentation de la marque FRIVOLE (S)

Déposée par voie électronique le 13 avril 2017 par monsieur Patrice Staffelbach auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRIVOLE (S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est monsieur Patrice Staffelbach domicilié(e) 12 place du sundgau - 68800 - Thann - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice Staffelbach domicilié(e) 12 place du sundgau - 68800 - Thann - France.

La marque FRIVOLE (S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIVOLE (S) arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.


M. Patrice Staffelbach - 12 place du sundgau - 68800 - Thann - France


M. Patrice Staffelbach - 12 place du sundgau - 68800 - Thann - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .