Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIPA INVEST HOLDING
Numéro de dépôt :
1721166
Date de dépôt :
24/08/1990
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
24/08/2000
Présentation de la marque SIPA INVEST HOLDING
Déposée le 24 août 1990 par monsieur Patrice SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « SIPA INVEST HOLDING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIPA INVEST HOLDING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIPA INVEST HOLDING est expirée depuis le 24 août 2000.
Patrice SIMON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27