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Marques déposées par PATRICE SCIORTINO
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LE PAVE DE SANARY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVE DE SANARY
PATRICE SCIORTINO

Numéro de dépôt :
3883903
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2021
LE PAVE DE SANARY de PATRICE SCIORTINO

Présentation de la marque LE PAVE DE SANARY

Déposée le 21 décembre 2011 par PATRICE SCIORTINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVE DE SANARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est PATRICE SCIORTINO domicilié(e) 194 Ancien Chemin de Toulon - 83110 - SANARY-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICE SCIORTINO domicilié(e) 194 Ancien Chemin de Toulon - 83110 - SANARY-SUR-MER - France.

La marque LE PAVE DE SANARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVE DE SANARY est expirée depuis le 21 décembre 2021.

PATRICE SCIORTINO a également déposé les autres marques suivantes : LE CARA'SEL D'HYERES , Le Pointu de Six Fours , L'OLIVADE D'OLLIOULES , L' ÎLE VERTE LA CIOTAT , Patrice SCIORTINO CHOCO.GLACES


PATRICE SCIORTINO - 194 Ancien Chemin de Toulon - 83110 - SANARY-SUR-MER - France


PATRICE SCIORTINO - 194 Ancien Chemin de Toulon - 83110 - SANARY-SUR-MER - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.