Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cosmécorpus
Patrice SANS

Numéro de dépôt :
3740639
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2020
cosmécorpus de Patrice SANS

Présentation de la marque cosmécorpus

Déposée par voie électronique le 25 mai 2010 par Patrice SANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cosmécorpus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est Patrice SANS domicilié(e) 1 allée du 1 mai - 11110 - COURSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice SANS domicilié(e) 1 allée du 1 mai - 11110 - COURSAN - France.

La marque cosmécorpus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cosmécorpus est expirée depuis le 25 mai 2020.


Patrice SANS - 1 allée du 1 mai - 11110 - COURSAN - France


Patrice SANS - 1 allée du 1 mai - 11110 - COURSAN - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.