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Marques déposées par monsieur Patrice ROUILLER
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Les Glaces du Verger
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Glaces du Verger
M. Patrice ROUILLER
Mme. Sandrine ROUILLER

Numéro de dépôt :
3990190
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2023
Les Glaces du Verger de Patrice ROUILLER

Présentation de la marque Les Glaces du Verger

Déposée par voie électronique le 14 mars 2013 par monsieur Patrice ROUILLER et madame Sandrine ROUILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Glaces du Verger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Les déposants sont monsieur Patrice ROUILLER domicilié(e) 4 ter Boulevard Albert 1er, BP 40123 - 17206 - ROYAN CEDEX - France et madame Sandrine ROUILLER domicilié(e) 4 ter Boulevard Albert 1er, BP 40123 - 17206 - ROYAN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice ROUILLER domicilié(e) 4 ter Boulevard Albert 1er, BP 40123 - 17206 - ROYAN cedex - France.

La marque Les Glaces du Verger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Glaces du Verger est expirée depuis le 14 mars 2023.


M. Patrice ROUILLER - 4 ter Boulevard Albert 1er, BP 40123 - 17206 - ROYAN CEDEX - France

Mme. Sandrine ROUILLER - 4 ter Boulevard Albert 1er, BP 40123 - 17206 - ROYAN CEDEX - France


M. Patrice ROUILLER - 4 ter Boulevard Albert 1er, BP 40123 - 17206 - ROYAN cedex - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.