Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Maison de la Domotique
M. Patrice ROGEMONT, Magasin LMD Store
M. Charles ALAZET, Magasin LMD Store

Numéro de dépôt :
3884657
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
La Maison de la Domotique de Patrice ROGEMONT

Présentation de la marque La Maison de la Domotique

Déposée le 27 décembre 2011 par monsieur Patrice ROGEMONT et monsieur Charles ALAZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Maison de la Domotique »

Les déposants sont monsieur Patrice ROGEMONT domicilié(e) 1 rue de la bièvre - 92340 - Bourg La Reine - France et monsieur Charles ALAZET domicilié(e) 1 rue de la bièvre - 92340 - Bourg La Reine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles - Patrice ALAZET - ROGEMONT, Magasin LMD Store domicilié(e) 1 rue de la bièvre - 92340 - Bourg La Reine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Patrice ROGEMONT a également déposé les autres marques suivantes : HOMATIC


M. Patrice ROGEMONT, Magasin LMD Store - 1 rue de la bièvre - 92340 - Bourg La Reine - France

M. Charles ALAZET, Magasin LMD Store - 1 rue de la bièvre - 92340 - Bourg La Reine - France


M. Charles - Patrice ALAZET - ROGEMONT, Magasin LMD Store - 1 rue de la bièvre - 92340 - Bourg La Reine - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582155 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Réparation de serrures ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).