Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMATIC
Patrice ROGEMONT
Nicolas DEVEAUX

Numéro de dépôt :
3234673
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013
HOMATIC de Patrice ROGEMONT

Présentation de la marque HOMATIC

Déposée le 30 juin 2003 par Patrice ROGEMONT et Nicolas DEVEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Les déposants sont Patrice ROGEMONT domicilié(e) 7 rue de la Bièvre,92340 Bourg-la-Reine - 92340 - France et Nicolas DEVEAUX domicilié(e) 7 bis avenue Georges Foureau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOMATIC France domicilié(e) 12, Rond Point des Champs Elysées,75008 Paris - 75008 - France.

La marque HOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234673.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMATIC est expirée depuis le 30 juin 2013.

Patrice ROGEMONT a également déposé les autres marques suivantes : La Maison de la Domotique


Patrice ROGEMONT - 7 rue de la Bièvre,92340 Bourg-la-Reine - 92340 - France

Nicolas DEVEAUX - 7 bis avenue Georges Foureau - France


HOMATIC France - 12, Rond Point des Champs Elysées,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Recherche, développement, études portant sur l'immobilier “ intelligent ” et comprenant les disciplines de l'architecture, l'ingénierie “ courants faibles et courants forts ” et applications dérivées, électronique, électrotechnique, informatique et télécommunications, Domotique et Immotique, la décoration et stylisme intérieur, l'aménagement des espaces (habitologue). Affaires Immobilières : Estimation, acquisition, placement de fonds, gestion, promotion, transaction, location et gérances de biens immobiliers. Construction : Maîtrise d'œuvre et d'ouvrage, construction, rénovation, réhabilitation de locaux professionnels et d'habitation, éco construction et haute qualité environementale, énergies nouvelles et recyclables, gestion et diffusion d'informations en matière d'immobilier intelligent ou concepts novateurs, conception, installation, entretien et réparations de tout appareil ou machine électronique, informatique, de télécommunication, bureautique, ou tout autre produits provenant de l'activité du bureau d'études. Services : Ingénierie, conception, développement de matériels et logiciels, conception de bases de données, raccordement individuel ou collectif à des systèmes ou réseaux informatiques et télécommunications, raccordement et gestion de sites Internet / Intranet / Extranet. Presse : Création, édition et diffusion de tout support papier, magazine, revues, journaux, développement de contenus éditoriaux pour les domaines traités par le bureau d'études. Gestion des contenus textuels et création des bases informatiques associées à ces organes de presse. Publicité / Communication : Gestion évènementielle et prestations de régie publicitaire sur tout support et sur tout moyen de communication, relations publiques, création et gestion de sites Internet, Intranet, Extranet. Création et diffusion d'organes de presse associés à des sites sur Internet. Formation au techniques liées à la Domotique, Immotique, Informatique, Bureautique, Télécommunications, Nouvelles technologies de l'information et de la Communication, Immobilier et Environnement urbain, Formation à la gestion financière des chantiers du bâtiment. Gestion Financière : acquisition d'entreprises attenantes aux domaines précités, fusion, participation, reprise, organisation et création d'entreprises ou organismes destinés à la promotion de l'ensemble des activités de l'entreprise.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.