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Marques déposées par Patrice RENARD
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PERLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PERLA
Patrice RENARD agissant au nom et pour le compte de la société PERLA en cours de formation

Numéro de dépôt :
3462710
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/11/2016
PERLA de Patrice RENARD

Présentation de la marque PERLA

Déposée le 14 novembre 2006 par Patrice RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PERLA »

Le déposant est Patrice RENARD agissant au nom et pour le compte de la société PERLA en cours de formation domicilié(e) demeurant 12 bis rue François Oulié,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice RENARD domicilié(e) 12 bis rue F. Oulié,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLA est expirée depuis le 14 novembre 2016.

Patrice RENARD a également déposé les autres marques suivantes : METHANEVA


Patrice RENARD agissant au nom et pour le compte de la société PERLA en cours de formation - demeurant 12 bis rue François Oulié,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Patrice RENARD - 12 bis rue F. Oulié,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz d'éclairage ; Méthane réseau ou carburant ; combustibles biologiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines ; Montage d'installations destinées au traitement anaérobie de matières organiques, à la production d'énergie à partir de biogaz et à partir de la combustion de matières organiques ; montage d'installations destinées à la production de compost ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Exploitation d'installations de traitement de matières organiques essentiellement issues de déchets par voie anaérobie, de production d'énergie à partir de biogaz méthane réseau et carburant inclus et de production d'énergie à partir de la combustion de matières organiques. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; Consultation et travaux d'ingénieurs en matière de conception, construction et exploitations d'installations destinées au traitement anaérobie, à la production d'energie à partir de biogaz et à la production d'énergie à partir de la combustion de matières organiques.