Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Renard Givré, bio et surgelés
PATRICE RENARD

Numéro de dépôt :
4368011
Date de dépôt :
12/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2027
Le Renard Givré, bio et surgelés de PATRICE RENARD

Présentation de la marque Le Renard Givré, bio et surgelés

Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par PATRICE RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Renard Givré, bio et surgelés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est PATRICE RENARD domicilié(e) 38 RUE CHRISTOPHE PAUL DE ROBIEN - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICE RENARD domicilié(e) 38 RUE CHRISTOPHE PAUL DE ROBIEN - 56000 - VANNES - France.

La marque Le Renard Givré, bio et surgelés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Renard Givré, bio et surgelés arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

PATRICE RENARD a également déposé les autres marques suivantes : L'épicier biologique


PATRICE RENARD - 38 RUE CHRISTOPHE PAUL DE ROBIEN - 56000 - VANNES - France


PATRICE RENARD - 38 RUE CHRISTOPHE PAUL DE ROBIEN - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont issus d'une agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont issus d'une agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; tous ces produits sont issus d'une agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont issus d'une agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits sont issus d'une agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.