Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'épicier biologique
Monsieur PATRICE RENARD

Numéro de dépôt :
4412752
Date de dépôt :
14/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'épicier biologique de PATRICE RENARD

Présentation de la marque L'épicier biologique

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par monsieur PATRICE RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'épicier biologique »

Le déposant est monsieur PATRICE RENARD domicilié(e) 38 RUE CHRISTOPHE PAUL DE ROBIEN - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICE RENARD domicilié(e) 38 RUE CHRISTOPHE PAUL DE ROBIEN - 56000 - VANNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PATRICE RENARD a également déposé les autres marques suivantes : Le Renard Givré, bio et surgelés


Monsieur PATRICE RENARD - 38 RUE CHRISTOPHE PAUL DE ROBIEN - 56000 - VANNES - France


Monsieur PATRICE RENARD - 38 RUE CHRISTOPHE PAUL DE ROBIEN - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Inscription le 14 novembre 2018 - Rejet total n°738450 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.