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Marques déposées par PATRICE RABAUTE
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INDAYA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INDAYA
PATRICE RABAUTE
DORIANE POINOT

Numéro de dépôt :
3780660
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
INDAYA de PATRICE RABAUTE

Présentation de la marque INDAYA

Déposée le 23 novembre 2010 par PATRICE RABAUTE et DORIANE POINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDAYA »

Les déposants sont PATRICE RABAUTE domicilié(e) 27 RUE DU 8 MAI 1945 - 83150 - BANDOL - France et DORIANE POINOT domicilié(e) 27 RUE DU 8 MAI 1945 - 83150 - BANDOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORIANE POINOT domicilié(e) 27 RUE DU 8 MAI 1945 - 83150 - BANDOL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

PATRICE RABAUTE a également déposé les autres marques suivantes : Pilou-Pilou


PATRICE RABAUTE - 27 RUE DU 8 MAI 1945 - 83150 - BANDOL - France

DORIANE POINOT - 27 RUE DU 8 MAI 1945 - 83150 - BANDOL - France


DORIANE POINOT - 27 RUE DU 8 MAI 1945 - 83150 - BANDOL - France


Errata de la publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Republication pour erratum - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556619 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises.