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Marques déposées par monsieur Patrice QUEREZ
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ATOUTSAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATOUTSAC
M. Patrice QUEREZ

Numéro de dépôt :
4268834
Date de dépôt :
29/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2026
ATOUTSAC de Patrice QUEREZ

Présentation de la marque ATOUTSAC

Déposée par voie électronique le 29 avril 2016 par monsieur Patrice QUEREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATOUTSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur Patrice QUEREZ domicilié(e) 55 Allée des Bruyères - 69700 - SAINT JEAN DE TOUSLAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Bruno VUILLERMOZ domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ATOUTSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUTSAC arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.


M. Patrice QUEREZ - 55 Allée des Bruyères - 69700 - SAINT JEAN DE TOUSLAS - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Bruno VUILLERMOZ - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Machines d'emballage ;

Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;

Empaquetage de marchandises.