Marque enregistrée - Marque en vigueur

dubron
M. Patrice POBEL

Numéro de dépôt :
4168728
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2025
dubron de Patrice POBEL

Présentation de la marque dubron

Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par monsieur Patrice POBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « dubron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est monsieur Patrice POBEL domicilié(e) 207 rue de la cote du fourg - 01800 - Villieu Loyes Mollon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison de Brasseur, M. Patrice POBEL domicilié(e) 32 rue Antoine de Saint Exupéry - 01160 - Pont d'Ain - France.

La marque dubron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dubron arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.

Patrice POBEL a également déposé les autres marques suivantes : charmontay , thou , vélessi


M. Patrice POBEL - 207 rue de la cote du fourg - 01800 - Villieu Loyes Mollon - France


Maison de Brasseur, M. Patrice POBEL - 32 rue Antoine de Saint Exupéry - 01160 - Pont d'Ain - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.