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Marques déposées par monsieur Patrice Pitot
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Le gâteau au grand coeur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le gâteau au grand coeur
M. Patrice Pitot

Numéro de dépôt :
4322205
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2026
Le gâteau au grand coeur de Patrice Pitot

Présentation de la marque Le gâteau au grand coeur

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par monsieur Patrice Pitot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le gâteau au grand coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Patrice Pitot domicilié(e) Zone Artisanale, 145 Avenue des lots - 26600 - Tain l'Hermitage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice Pitot domicilié(e) Zone Artisanale, 145 AVENUE Des Lots - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France.

La marque Le gâteau au grand coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le gâteau au grand coeur arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.


M. Patrice Pitot - Zone Artisanale, 145 Avenue des lots - 26600 - Tain l'Hermitage - France


M. Patrice Pitot - Zone Artisanale, 145 AVENUE Des Lots - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation).