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Marques déposées par Patrice Pichon
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ALTI ONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTI ONE
Patrice Pichon, Agissant pour le compte de la société ALTI ONE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3653602
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2019
ALTI ONE de Patrice Pichon

Présentation de la marque ALTI ONE

Déposée le 28 mai 2009 par Patrice Pichon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTI ONE »

Le déposant est Patrice Pichon, Agissant pour le compte de la société ALTI ONE en cours de formation domicilié(e) 54 Avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice Pichon domicilié(e) 54 Avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTI ONE est expirée depuis le 28 mai 2019.


Patrice Pichon, Agissant pour le compte de la société ALTI ONE en cours de formation - 54 Avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Patrice Pichon - 54 Avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 3 février 2010 - Retrait partiel n°515251 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521207 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 3 juin 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°525104 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

Inscription le 23 novembre 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°536186 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

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