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Marques déposées par monsieur PATRICE PETRUS
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IZISPORT BY ACCESPORT LE SPORT SIMPLEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IZISPORT BY ACCESPORT LE SPORT SIMPLEMENT
M. PATRICE PETRUS

Numéro de dépôt :
4097143
Date de dépôt :
11/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2024
IZISPORT BY ACCESPORT LE SPORT SIMPLEMENT de PATRICE PETRUS

Présentation de la marque IZISPORT BY ACCESPORT LE SPORT SIMPLEMENT

Déposée par voie électronique le 11 juin 2014 par monsieur PATRICE PETRUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IZISPORT BY ACCESPORT LE SPORT SIMPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est monsieur PATRICE PETRUS domicilié(e) 329 RUE DES CHARETTES - 42210 - BELLEGARDE EN FOREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICE PETRUS domicilié(e) 329 RUE DES CHARETTES - 42210 - BELLEGARDE EN FOREZ - France.

La marque IZISPORT BY ACCESPORT LE SPORT SIMPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IZISPORT BY ACCESPORT LE SPORT SIMPLEMENT est expirée depuis le 11 juin 2024.


M. PATRICE PETRUS - 329 RUE DES CHARETTES - 42210 - BELLEGARDE EN FOREZ - France


M. PATRICE PETRUS - 329 RUE DES CHARETTES - 42210 - BELLEGARDE EN FOREZ - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 27 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717598 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Inscription le 22 juin 2018 - Concession de licence n°726555 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.