Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Patrice PERRUSSET
/
La Gaufrette Mâconnaise
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Gaufrette Mâconnaise
Patrice PERRUSSET

Numéro de dépôt :
3456769
Date de dépôt :
16/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/10/2016
La Gaufrette Mâconnaise de Patrice PERRUSSET

Présentation de la marque La Gaufrette Mâconnaise

Déposée le 16 octobre 2006 par Patrice PERRUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « La Gaufrette Mâconnaise »

Le déposant est Patrice PERRUSSET domicilié(e) 18 Impasse du Champ d'Oiseaux,71850 CHARNAY LES MACON - 71850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice PERRUSSET domicilié(e) 18 Impasse du Champ d'Oiseaux,71850 CHARNAY LES MACON - 71850 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Gaufrette Mâconnaise est expirée depuis le 16 octobre 2016.


Patrice PERRUSSET - 18 Impasse du Champ d'Oiseaux,71850 CHARNAY LES MACON - 71850 - France


Patrice PERRUSSET - 18 Impasse du Champ d'Oiseaux,71850 CHARNAY LES MACON - 71850 - France


Inscription le 17 mars 2008 - Rejet partiel n°470908 - Publication au BOPI 2008-03-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; fromages ;

Cacao ; sucre ; farine ; miel ; sel ; épices ; sucreries ; chocolat.