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Marques déposées par monsieur Patrice PEGUET
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Synchronisation Axiatonale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Synchronisation Axiatonale
M. Patrice PEGUET

Numéro de dépôt :
4365052
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2027
Synchronisation Axiatonale de Patrice PEGUET

Présentation de la marque Synchronisation Axiatonale

Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par monsieur Patrice PEGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Synchronisation Axiatonale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est monsieur Patrice PEGUET domicilié(e) 18 Lotissement Les Plaisances - 69610 - ST GENIS L'ARGENTIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice PEGUET domicilié(e) 18 Lotissement Les Plaisances - 69610 - ST GENIS L'ARGENTIERE - France.

La marque Synchronisation Axiatonale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Synchronisation Axiatonale arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.

Patrice PEGUET a également déposé les autres marques suivantes : Reconnexion Axiatonale


M. Patrice PEGUET - 18 Lotissement Les Plaisances - 69610 - ST GENIS L'ARGENTIERE - France


M. Patrice PEGUET - 18 Lotissement Les Plaisances - 69610 - ST GENIS L'ARGENTIERE - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative.