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Marques déposées par monsieur Patrice PARTOUCHE
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PATRICIA PATT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRICIA PATT
Monsieur Patrice PARTOUCHE

Numéro de dépôt :
94521522
Date de dépôt :
25/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2004

Présentation de la marque PATRICIA PATT

Déposée le 25 mai 1994 par monsieur Patrice PARTOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRICIA PATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est monsieur Patrice PARTOUCHE domicilié(e) 20 rue Saint-Gilles, 75003 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric BONIN Avocat à la Cour - France.

La marque PATRICIA PATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICIA PATT est expirée depuis le 25 mai 2004.


Monsieur Patrice PARTOUCHE - 20 rue Saint-Gilles, 75003 Paris - France


Maître Eric BONIN Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Cuir et peaux d'animaux ainsi que les malles, valises, parapluis, parasols et cannes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, chaussures et chapellerie.Dentelles, broderies, rubans et boutons

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.