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Marques déposées par monsieur Patrice PALAYER
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TERRA VERDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA VERDE
M. Patrice PALAYER

Numéro de dépôt :
4337745
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2027
TERRA VERDE de Patrice PALAYER

Présentation de la marque TERRA VERDE

Déposée par voie électronique le 14 février 2017 par monsieur Patrice PALAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA VERDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est monsieur Patrice PALAYER domicilié(e) 31 chemin des Peupliers - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRA VERDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA VERDE arrivera à expiration en date du 14 février 2027.


M. Patrice PALAYER - 31 chemin des Peupliers - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 4 février 2019 - Concession de licence n°748199 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Sacs et cabas ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs à souvenirs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de transport ; sacs de voyage ; sacs pochettes ; sacs polochon ; petites pochettes [sacs à main] ; sacs à chaussures de voyage ; sacs à provisions réutilisables ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Publicité. Conseils en communication [publicité] ; services de publicité par le biais de tous supports publics de communication ; diffusion de matériel publicitaire (sacs, cabas, coussins, tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.