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Marques déposées par monsieur Patrice Ortega
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Chubbuck France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chubbuck France
Monsieur Patrice Ortega
Madame Eva Bossaer

Numéro de dépôt :
4439985
Date de dépôt :
23/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2028
Chubbuck France de Patrice Ortega

Présentation de la marque Chubbuck France

Déposée par voie électronique le 23 mars 2018 par monsieur Patrice Ortega et madame Eva Bossaer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chubbuck France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Les déposants sont monsieur Patrice Ortega domicilié(e) 3 B Rue de Rimont - 31100 - Toulouse - France et madame Eva Bossaer domicilié(e) 3 B rue de Rimont - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice Ortega domicilié(e) 3 B rue de Rimont - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Chubbuck France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chubbuck France arrivera à expiration en date du 23 mars 2028.


Monsieur Patrice Ortega - 3 B Rue de Rimont - 31100 - Toulouse - France

Madame Eva Bossaer - 3 B rue de Rimont - 31100 - TOULOUSE - France


Monsieur Patrice Ortega - 3 B rue de Rimont - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Inscription le 2 octobre 2020 - Rejet partiel n°796807 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-02

Activités sportives ; production de films cinématographiques.