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Marques déposées par monsieur Patrice NOAILLES
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PT POLITIQUE & TECHNOLOGIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PT POLITIQUE & TECHNOLOGIES
Monsieur Patrice NOAILLES

Numéro de dépôt :
1314811
Date de dépôt :
02/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/1995
PT POLITIQUE & TECHNOLOGIES de Patrice NOAILLES

Présentation de la marque PT POLITIQUE & TECHNOLOGIES

Déposée le 2 juillet 1985 par monsieur Patrice NOAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PT POLITIQUE & TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrice NOAILLES domicilié(e) 82, Rue Saint Dominique, 75007 Paris, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque PT POLITIQUE & TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PT POLITIQUE & TECHNOLOGIES est expirée depuis le 2 juillet 1995.

Patrice NOAILLES a également déposé les autres marques suivantes : SEILLANS , PT POLITIQUES & TECHNOLOGIES , TECHNOFIN , POLITIQUES & TECHNOLOGIES , BREVET GRATOS , EMERGENCES LA LETTRE DES PAYS, DES MARCHES & DES SECTEURS EMERGENTS , BAC GRATOS


Monsieur Patrice NOAILLES - 82, Rue Saint Dominique, 75007 Paris, - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.