Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-ALIGNER
M. Patrice NICOLLEAU

Numéro de dépôt :
4117708
Date de dépôt :
12/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2024
E-ALIGNER de Patrice NICOLLEAU

Présentation de la marque E-ALIGNER

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2014 par monsieur Patrice NICOLLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-ALIGNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Patrice NICOLLEAU domicilié(e) le Semaphore, 14 boulvard Faidherbe - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice NICOLLEAU domicilié(e) le Semaphore, 14 boulvard Faidherbe - 49300 - CHOLET - France.

La marque E-ALIGNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-ALIGNER est expirée depuis le 12 septembre 2024.


M. Patrice NICOLLEAU - le Semaphore, 14 boulvard Faidherbe - 49300 - CHOLET - France


M. Patrice NICOLLEAU - le Semaphore, 14 boulvard Faidherbe - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.