Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AP
M. Patrice Murciano, Agissant pour le compte de la société "AP productions" en cours de formation Mlle Aurélie Le Pêcheur
Numéro de dépôt :
4179555
Date de dépôt :
08/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque AP
Déposée par voie électronique le 8 mai 2015 par monsieur Patrice Murciano et mademoiselle Aurélie Le Pêcheur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AP »
Les déposants sont monsieur Patrice Murciano domicilié(e) 99 Rue Charles Gounod - 34070 - Montpellier - France et mademoiselle Aurélie Le Pêcheur domicilié(e) 42 rue des muscadels - 34970 - Lattes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice Murciano domicilié(e) 99 Rue Charles Gounod - 34070 - Montpellier - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Patrice Murciano, Agissant pour le compte de la société "AP productions" en cours de formation - 99 Rue Charles Gounod - 34070 - Montpellier - France
Mlle Aurélie Le Pêcheur - 42 rue des muscadels - 34970 - Lattes - France
M. Patrice Murciano - 99 Rue Charles Gounod - 34070 - Montpellier - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°677024 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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