Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APE EQUIPEMENT
M. PATRICE MORIN BIDAULT

Numéro de dépôt :
4099778
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2024
APE EQUIPEMENT de PATRICE MORIN BIDAULT

Présentation de la marque APE EQUIPEMENT

Déposée par voie électronique le 20 juin 2014 par monsieur PATRICE MORIN BIDAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APE EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est monsieur PATRICE MORIN BIDAULT domicilié(e) 3 CHEMIN DU PETIT PUY - 19510 - MASSERET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICE MORIN BIDAULT domicilié(e) 3 CHEMIN DU PETIT PUY - 19510 - MASSERET - France.

La marque APE EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099778.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APE EQUIPEMENT est expirée depuis le 20 juin 2024.

PATRICE MORIN BIDAULT a également déposé les autres marques suivantes : F.D.AT.C. , DMA


M. PATRICE MORIN BIDAULT - 3 CHEMIN DU PETIT PUY - 19510 - MASSERET - France


M. PATRICE MORIN BIDAULT - 3 CHEMIN DU PETIT PUY - 19510 - MASSERET - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.