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Marques déposées par monsieur Patrice Meunier
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resistance design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

resistance design
M. Patrice Meunier

Numéro de dépôt :
4020990
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2023
resistance design de Patrice Meunier

Présentation de la marque resistance design

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par monsieur Patrice Meunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « resistance design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur Patrice Meunier domicilié(e) 3 rue du Docteur Mercier - 30100 - Ales - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice Meunier domicilié(e) 3 rue du Docteur Mercier - 30100 - Ales - France.

La marque resistance design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque resistance design est expirée depuis le 18 juillet 2023.


M. Patrice Meunier - 3 rue du Docteur Mercier - 30100 - Ales - France


M. Patrice Meunier - 3 rue du Docteur Mercier - 30100 - Ales - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.