Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Patrice MEIGNAN
/
L'ECURIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECURIE
M. Patrice MEIGNAN

Numéro de dépôt :
4028114
Date de dépôt :
25/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2023
L\'ECURIE de Patrice MEIGNAN

Présentation de la marque L'ECURIE

Déposée par voie électronique le 25 août 2013 par monsieur Patrice MEIGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ECURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Patrice MEIGNAN domicilié(e) 26 avenue des fleurs - 93170 - Bagnolet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice MEIGNAN domicilié(e) 26 avenue des fleurs - 93170 - Bagnolet - France.

La marque L'ECURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECURIE est expirée depuis le 25 août 2023.

Patrice MEIGNAN a également déposé les autres marques suivantes : BORN DESIGNERS , INTERSECTION , INTERSECTION


M. Patrice MEIGNAN - 26 avenue des fleurs - 93170 - Bagnolet - France


M. Patrice MEIGNAN - 26 avenue des fleurs - 93170 - Bagnolet - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.