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Marques déposées par monsieur Patrice MAYOLLE
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Humano-Social
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Humano-Social
Monsieur Patrice MAYOLLE

Numéro de dépôt :
4176638
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/04/2025
Humano-Social de Patrice MAYOLLE

Présentation de la marque Humano-Social

Déposée le 27 avril 2015 par monsieur Patrice MAYOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Humano-Social » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est monsieur Patrice MAYOLLE domicilié(e) 3 rue du Colombier - 78490 - MERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice MAYOLLE domicilié(e) 3 rue du Colombier - 78490 - MERE - France.

La marque Humano-Social a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Humano-Social arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.


Monsieur Patrice MAYOLLE - 3 rue du Colombier - 78490 - MERE - France


Monsieur Patrice MAYOLLE - 3 rue du Colombier - 78490 - MERE - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet partiel n°671822 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Hébergement spécialisé pour les personnes âgées, maisons de retraite pour personnes âgées ; résidences pour personnes âgées ; maisons médicalisées ;

Services médicaux ; services de maisons de repos ; maisons de convalescence pour personnes âgées ; maisons médicalisées.