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Marques déposées par monsieur Patrice MAUROUX
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POMPES FUNEBRES MAUROUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMPES FUNEBRES MAUROUX
Monsieur Patrice MAUROUX

Numéro de dépôt :
4028362
Date de dépôt :
26/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/08/2023
POMPES FUNEBRES MAUROUX de Patrice MAUROUX

Présentation de la marque POMPES FUNEBRES MAUROUX

Déposée le 26 août 2013 par monsieur Patrice MAUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « POMPES FUNEBRES MAUROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Patrice MAUROUX domicilié(e) 1, rue Emile Zola, RN 10, Rond-point Sud - 86530 - NAINTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OGF, Direction Juridique, Mlle Isabelle DELACOURT domicilié(e) 31, rue de Cambrai - 75946 - PARIS Cedex 19 - France.

La marque POMPES FUNEBRES MAUROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19 20 24 26 31 35 36 37 38 39 41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMPES FUNEBRES MAUROUX est expirée depuis le 26 août 2023.


Monsieur Patrice MAUROUX - 1, rue Emile Zola, RN 10, Rond-point Sud - 86530 - NAINTRE - France


OGF, Direction Juridique, Mlle Isabelle DELACOURT - 31, rue de Cambrai - 75946 - PARIS Cedex 19 - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 20 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713408 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-20

Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux métalliques, constructions métalliques, dalles métalliques, plaques commémoratives métalliques, stèles funéraires métalliques ; objets d'art, statues et statuettes en métaux communs, monuments métalliques dans le domaine du funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ; plaques commémoratives métalliques ;

Objets d'art gravés ou lithographiés ; cartes et faire-part (papeterie) ;

Caveaux non métalliques, constructions non métalliques, dalles non métalliques, plaques commémoratives non métalliques, stèles funéraires non métalliques ; objets d'art, statues et statuettes en pierre, béton ou en marbre, monuments non métalliques dans le domaine du funéraire ; columbariums (monuments funéraires non métalliques) ; tombes et encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ;

Objets d'art, statues, statuettes en bois, plâtre, plastique dans le domaine du funéraire ; cercueils et garnitures de cercueils non métalliques ; urnes funéraires ;

Coussins ; linceuls ;

Fleurs artificielles et couronnes en fleurs artificielles ;

Fleurs naturelles et couronnes en fleurs naturelles ;

Assistance en matière administrative pour l'accomplissement des formalités consécutives à un décès ; tenue de livres ; services de secrétariat ; traitement administratif de commandes d'achats de produits et/ou de services dans le domaine du funéraire en ligne réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques ; gestion administrative de chambre funéraire ;

Services d'assurances, de prévoyance funéraire, de financement ; consultation en matière financière et affaires financières ;

Construction et location de monuments funéraires ; nettoyage et entretien d'édifices funéraires ; creusement de fosses et tombes ; travaux de maçonnerie ; installation et entretien de sites cinéraires ;

Transmission de messages ;

Transport de corps avant et après mise en bière ; location d'automobile et de corbillards ; livraison de marchandises commandées par correspondance, distribution (livraison) de colis, livraison de marchandises ;

Publication de textes autres que publicitaires, et notamment cartes, faire-part et avis de remerciements ;

Thanatopraxie et soins de conservation destinés aux défunts ; confection de couronnes (art floral) ; conception d'aménagements paysagers et services de jardiniers paysagistes ; compositions florales ;

Services pompes funèbres, et notamment services de crémation, réception de corps de personnes décédées en chambres funéraires, enterrement, organisation de réunions religieuses ; conseils et information dans le domaine des pompes funèbres ; service de garde à domicile d'enfants et d'animaux de compagnie.