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Marques déposées par monsieur Patrice MASSON
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PATOCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATOCHE
M. Patrice MASSON

Numéro de dépôt :
3987229
Date de dépôt :
03/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2023
PATOCHE de Patrice MASSON

Présentation de la marque PATOCHE

Déposée par voie électronique le 3 mars 2013 par monsieur Patrice MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur Patrice MASSON domicilié(e) 5 Rue des Vignes - 85310 - NESMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice MASSON domicilié(e) 5 Rue des Vignes - 85310 - NESMY - France.

La marque PATOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987229.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATOCHE est expirée depuis le 3 mars 2023.


M. Patrice MASSON - 5 Rue des Vignes - 85310 - NESMY - France


M. Patrice MASSON - 5 Rue des Vignes - 85310 - NESMY - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Divertissement ; activités sportives et culturelles.