Marque enregistrée - Marque en vigueur

IECC ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE
Monsieur PATRICE MASANTE

Numéro de dépôt :
4424461
Date de dépôt :
31/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2028
IECC ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE de PATRICE MASANTE

Présentation de la marque IECC ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2018 par monsieur PATRICE MASANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IECC ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est monsieur PATRICE MASANTE domicilié(e) ROUTE DE LA GRAVE - 06440 - L'ESCARENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICE MASANTE domicilié(e) ROUTE DE LA GRAVE - 06440 - L'ESCARENE - France.

La marque IECC ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IECC ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE arrivera à expiration en date du 31 janvier 2028.

PATRICE MASANTE a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERS SECOURS TACTIQUES (PST) - SECOURISME TACTIQUE (ST) - SECOURISME OPERATIONNEL (SO) - SECOURISME EN SITUATION DEGRADEE (SSD) - SECOURISME EN ZONE HOSTILE (SZH) , KAPAP KRAV PANIM EL PANIM , IE2C ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE DISASTER MANAGEMENT AND MASS CASUALTY INCIDENT , ISRAELI TACTICAL FIRST-AID , IFAK (INDIVIDUAL FIRST-AID KIT) , DAMAGE CONTROL TREAT FIRST WHAT KILLS FIRST , iE2C ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE , ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE iE2C , LIGNE BLEUE , OPERATEUR EN PREMIERS SECOURS TACTIQUES - OPERATEUR EN SECOURISME TACTIQUE - OPERATEUR EN SECOURISME OPERATIONNEL - OPERATEUR SECOURISTE EN SITUATION DEGRADEE - OPERATEUR SECOURISTE EN ZONE HOSTILE


Monsieur PATRICE MASANTE - ROUTE DE LA GRAVE - 06440 - L'ESCARENE - France


Monsieur PATRICE MASANTE - ROUTE DE LA GRAVE - 06440 - L'ESCARENE - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.