Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAMAGE CONTROL
Monsieur Patrice MASANTE

Numéro de dépôt :
4533958
Date de dépôt :
14/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2029
DAMAGE CONTROL de Patrice MASANTE

Présentation de la marque DAMAGE CONTROL

Déposée par voie électronique le 14 mars 2019 par monsieur Patrice MASANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAMAGE CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur Patrice MASANTE domicilié(e) ROUTE DE LA GRAVE - 06440 - L'ESCARENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice MASANTE domicilié(e) ROUTE DE LA GRAVE - 06440 - L'ESCARENE - France.

La marque DAMAGE CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMAGE CONTROL arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.

Patrice MASANTE a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERS SECOURS TACTIQUES (PST) - SECOURISME TACTIQUE (ST) - SECOURISME OPERATIONNEL (SO) - SECOURISME EN SITUATION DEGRADEE (SSD) - SECOURISME EN ZONE HOSTILE (SZH) , KAPAP KRAV PANIM EL PANIM , IE2C ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE DISASTER MANAGEMENT AND MASS CASUALTY INCIDENT , ISRAELI TACTICAL FIRST-AID , IFAK (INDIVIDUAL FIRST-AID KIT) , DAMAGE CONTROL TREAT FIRST WHAT KILLS FIRST , iE2C ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE , ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE iE2C , LIGNE BLEUE , IECC ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE


Monsieur Patrice MASANTE - ROUTE DE LA GRAVE - 06440 - L'ESCARENE - France


Monsieur Patrice MASANTE - ROUTE DE LA GRAVE - 06440 - L'ESCARENE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative.