Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BERCEAU DES ANGES
Monsieur PATRICE MARCHAND

Numéro de dépôt :
4520734
Date de dépôt :
31/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2029
LE BERCEAU DES ANGES de PATRICE MARCHAND

Présentation de la marque LE BERCEAU DES ANGES

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2019 par monsieur PATRICE MARCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BERCEAU DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur PATRICE MARCHAND domicilié(e) 22 ROUTE DE SAINT CIERS - 17150 - ST BONNET SUR GIRONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICE marchand domicilié(e) 22 ROUTE DE SAINT CIERS - 17150 - ST BONNET SUR GIRONDE - France.

La marque LE BERCEAU DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BERCEAU DES ANGES arrivera à expiration en date du 31 janvier 2029.


Monsieur PATRICE MARCHAND - 22 ROUTE DE SAINT CIERS - 17150 - ST BONNET SUR GIRONDE - France


Monsieur PATRICE marchand - 22 ROUTE DE SAINT CIERS - 17150 - ST BONNET SUR GIRONDE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée; eaux de vie appellation d'origine controlé cognac , vins de liqueurs appellation controlé pineau des charentes , liqueurs aux cognac et vins.