Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

une petite maison, un grand champagne
Monsieur Patrice MARC

Numéro de dépôt :
4640260
Date de dépôt :
19/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
une petite maison, un grand champagne de Patrice MARC

Présentation de la marque une petite maison, un grand champagne

Déposée par voie électronique le 19 avril 2020 par monsieur Patrice MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « une petite maison, un grand champagne »

Le déposant est monsieur Patrice MARC domicilié(e) 1 rue du creux chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice MARC domicilié(e) 1 rue du creux chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Patrice MARC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ULTIMA FORSAN , COQUILLAGES Lutécien , Rosé Chéri , 328 la belle année , Métaphore , MEDICIS , LES CLOS DE BEAUREGARD , PERLA NERA , CHAMPAGNE MARC


Monsieur Patrice MARC - 1 rue du creux chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France


Monsieur Patrice MARC - 1 rue du creux chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Inscription le 31 décembre 2020 - Rejet total n°806913 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-12-31

Vins d'appellation d'origine protégée.