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Marques déposées par monsieur Patrice MARC
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Patrice MARC

Numéro de dépôt :
3912816
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/04/2022
Marque figurative de Patrice MARC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 avril 2012 par monsieur Patrice MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur Patrice MARC domicilié(e) 1 rue du creux chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice MARC domicilié(e) 1 rue du creux chemin - 51480 - FLEURRY LA RIVIERE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912816.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 avril 2022.

Patrice MARC a également déposé les autres marques suivantes : ULTIMA FORSAN , COQUILLAGES Lutécien , Rosé Chéri , 328 la belle année , Métaphore , MEDICIS , LES CLOS DE BEAUREGARD , PERLA NERA , CHAMPAGNE MARC , AMOR


M. Patrice MARC - 1 rue du creux chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France


M. Patrice MARC - 1 rue du creux chemin - 51480 - FLEURRY LA RIVIERE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Vins.