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Marques déposées par monsieur PATRICE MARC
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LES CLOS DE BEAUREGARD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES CLOS DE BEAUREGARD
M. PATRICE MARC
M. Grégory MARC

Numéro de dépôt :
4001460
Date de dépôt :
28/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES CLOS DE BEAUREGARD de PATRICE MARC

Présentation de la marque LES CLOS DE BEAUREGARD

Déposée par voie électronique le 28 avril 2013 par monsieur PATRICE MARC et monsieur Grégory MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CLOS DE BEAUREGARD »

Les déposants sont monsieur PATRICE MARC domicilié(e) 1 rue du creux chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France et monsieur Grégory MARC domicilié(e) 21 rue du bourg de vesle - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICE MARC domicilié(e) 1 rue du creux chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PATRICE MARC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ULTIMA FORSAN , COQUILLAGES Lutécien , Rosé Chéri , 328 la belle année , Métaphore , MEDICIS , PERLA NERA , CHAMPAGNE MARC , AMOR


M. PATRICE MARC - 1 rue du creux chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France

M. Grégory MARC - 21 rue du bourg de vesle - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France


M. PATRICE MARC - 1 rue du creux chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet total n°611630 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Vins.