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Marques déposées par monsieur Patrice Mancipoz
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SANS DECONNER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANS DECONNER
M. Patrice Mancipoz

Numéro de dépôt :
4134120
Date de dépôt :
16/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2024
SANS DECONNER de Patrice Mancipoz

Présentation de la marque SANS DECONNER

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2014 par monsieur Patrice Mancipoz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANS DECONNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Patrice Mancipoz domicilié(e) 17 rue de la buthière - 38070 - saint quentin fallavier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice Mancipoz domicilié(e) 17 rue de la buthière - 38070 - saint quentin fallavier - France.

La marque SANS DECONNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134120.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS DECONNER arrivera à expiration en date du 16 novembre 2024.


M. Patrice Mancipoz - 17 rue de la buthière - 38070 - saint quentin fallavier - France


M. Patrice Mancipoz - 17 rue de la buthière - 38070 - saint quentin fallavier - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.