Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERPRO L ENERGIE A VOTRE SERVICE
patrice malgouverne

Numéro de dépôt :
3729817
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2020
ENERPRO L ENERGIE A VOTRE SERVICE de patrice malgouverne

Présentation de la marque ENERPRO L ENERGIE A VOTRE SERVICE

Déposée par voie électronique le 14 avril 2010 par patrice malgouverne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERPRO L ENERGIE A VOTRE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est patrice malgouverne domicilié(e) 20 rue du gailloux - 01800 - charnoz sur ain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrice malgouverne domicilié(e) 20 rue du gailloux - 01800 - charnoz sur ain - France.

La marque ENERPRO L ENERGIE A VOTRE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729817.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERPRO L ENERGIE A VOTRE SERVICE est expirée depuis le 14 avril 2020.


patrice malgouverne - 20 rue du gailloux - 01800 - charnoz sur ain - France


patrice malgouverne - 20 rue du gailloux - 01800 - charnoz sur ain - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.