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Marques déposées par monsieur patrice maison
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CESACOM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CESACOM
Monsieur patrice maison

Numéro de dépôt :
4568910
Date de dépôt :
18/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2029
CESACOM de patrice maison

Présentation de la marque CESACOM

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2019 par monsieur patrice maison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CESACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est monsieur patrice maison domicilié(e) 363 rue des pyrenées - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cesacom, Monsieur patrice maison domicilié(e) 363 rue des pyrenées - 75020 - PARIS - France.

La marque CESACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESACOM arrivera à expiration en date du 18 juillet 2029.


Monsieur patrice maison - 363 rue des pyrenées - 75020 - PARIS - France


cesacom, Monsieur patrice maison - 363 rue des pyrenées - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Produits de l'imprimerie ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; services de conception d'art graphique.