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Marques déposées par monsieur PATRICE MAGNETTO
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ARBO-MECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBO-MECA
M. PATRICE MAGNETTO

Numéro de dépôt :
4093462
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2024
ARBO-MECA de PATRICE MAGNETTO

Présentation de la marque ARBO-MECA

Déposée par voie électronique le 26 mai 2014 par monsieur PATRICE MAGNETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARBO-MECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est monsieur PATRICE MAGNETTO domicilié(e) 403 CHEMIN DE FAYARD - 82100 - CASTELSARRASIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICE MAGNETTO domicilié(e) 403 CHEMIN DE FAYARD - 82100 - CASTELSARRASIN - France.

La marque ARBO-MECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBO-MECA est expirée depuis le 26 mai 2024.


M. PATRICE MAGNETTO - 403 CHEMIN DE FAYARD - 82100 - CASTELSARRASIN - France


M. PATRICE MAGNETTO - 403 CHEMIN DE FAYARD - 82100 - CASTELSARRASIN - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Constructions transportables métalliques ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Soudure.