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Marques déposées par Patrice Lobut
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Toasts frutti & gelati
Marque expirée - Marque en non vigueur

Toasts frutti & gelati
Patrice Lobut

Numéro de dépôt :
3563771
Date de dépôt :
19/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2018
Toasts frutti & gelati de Patrice Lobut

Présentation de la marque Toasts frutti & gelati

Déposée le 19 mars 2008 par Patrice Lobut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toasts frutti & gelati »

Le déposant est Patrice Lobut domicilié(e) 1 bis rue saint louis,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice Lobut domicilié(e) 1 bis rue saint louis,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toasts frutti & gelati est expirée depuis le 19 mars 2018.


Patrice Lobut - 1 bis rue saint louis,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Patrice Lobut - 1 bis rue saint louis,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

Services rendus par un franchiseur à savoir transfert mis à disposition de savoir faire concession de licences.