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Marques déposées par patrice le guern
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chateau titouan les chapelles
Marque expirée - Marque en non vigueur

chateau titouan les chapelles
patrice le guern

Numéro de dépôt :
3625196
Date de dépôt :
27/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/01/2019
chateau titouan les chapelles de patrice le guern

Présentation de la marque chateau titouan les chapelles

Déposée le 27 janvier 2009 par patrice le guern auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « chateau titouan les chapelles »

Le déposant est patrice le guern domicilié(e) 135 route de l'europe - 33910 - ST DENIS DE PILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrice le guern domicilié(e) 135 route de l'europe - 33910 - ST DENIS DE PILE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chateau titouan les chapelles est expirée depuis le 27 janvier 2019.


patrice le guern - 135 route de l'europe - 33910 - ST DENIS DE PILE - France


patrice le guern - 135 route de l'europe - 33910 - ST DENIS DE PILE - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.