Présentation de la marque chateau titouan les chapelles
Déposée le 27 janvier 2009 par patrice le guern
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « chateau titouan les chapelles »
Le déposant est patrice le guern domicilié(e) 135 route de l'europe - 33910 - ST DENIS DE PILE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrice le guern domicilié(e) 135 route de l'europe - 33910 - ST DENIS DE PILE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chateau titouan les chapelles est expirée depuis le 27 janvier 2019.
patrice le guern - 135 route de l'europe - 33910 - ST DENIS DE PILE - France
patrice le guern - 135 route de l'europe - 33910 - ST DENIS DE PILE - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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